{xtypo_dropcap}C’{/xtypo_dropcap}est avec un peu d’émotion que Madi Vita, président du Cros et désormais ex-président de la ligue de volley-ball de Mayotte a présidé sa dernière assemblée générale samedi dernier. Après 9 ans en tant que président, il a démissionné pour se consacrer à la présidence du Comité régional olympique et sportif (Cros). Toutefois, il a bien précisé qu’il restait membre du comité directeur.

Depuis 2000, la ligue de volley a évolué dans le sens positif selon Madi Vita. Une rigueur administrative et financière a permis de pérenniser la structure, tout en la dotant d’une secrétaire et d’outils de communication. Sur le plan associatif, la ligue vit de manière démocratique et les décisions sont prises en commun, alors que sur le plan sportif les Mahorais participent à de nombreuses compétitions nationales (Nationale 3, Volleyades) ou internationales (Jeux de la CJSOI, Jeux des îles européennes, CCCOI et Jeux des îles de l’océan Indien).

Le nombre de licenciés est passé à 1.127, soit la troisième ligue de Mayotte après le football et le handball. En revanche, côté finances, la situation est difficile comme dans de nombreuses disciplines. Les comptes arrêtés au 31 août 2009 présentent une dette de 93.425,70 € (dont 41.3529,28 € à la FFVB et 18.000 € à l’AGESDM). Un plan d’apurement est en cours de négociation avec la Fédération française de volley-ball et pour ce qui concerne l’AGESDM, la ligue demandera une annulation ou réduction de la dette au conseil général.

L’augmentation des indemnités des arbitres adoptée

Un des employés de la ligue a par ailleurs été embauché par la CDM, soulageant ainsi les finances de la ligue. Cependant, le comité directeur de la ligue a été ferme concernant la situation de Frédéric Chan-Tong, cadre technique en volley de la DSAJ, mis à disposition de la ligue. “Nous ne renouvèlerons pas la convention avec la DSAJ mettant à notre disposition M. Chan-Tong”, a insisté Madi Vita devant le représentant de la DSAJ Assani Madi Farsi. Ce dernier a bien insisté sur la volonté de sa direction de reconduire M. Chan-Tong à son poste, mais chacun est resté campé sur ses positions.

Lors des débats, il a été beaucoup question de la situation financière des clubs. Certains d’entre eux doivent de l’argent à la ligue, d’autres attendent des sommes de cette dernière et, surtout, les présidents ont montré leurs réticences à voir l'indemnité des arbitres augmenter. Cependant, le président de la commission régionale d’arbitrage, Djanfar Massoundi a expliqué que les faibles indemnités comparées aux autres sports n’incitaient pas le peu d’arbitres présents à se rendre aux matches.

L’assemblée générale a tout de même adopté l’augmentation des indemnités de 3 € (au lieu de 5 € proposés par M. Massoundi) des arbitres, ainsi que l’adoption du doublement des indemnités de déplacement en cas de match nocturne. Enfin, sur 4 arbitres qui sont partis se former en Métropole pour obtenir un grade fédéral en arbitrage, un seul a réussi les examens.

Faïd Souhaïli

{xtypo_dropcap}"V{/xtypo_dropcap}ous vous souvenez, il y a quelques mois, comment ils nous ont humiliés ! On a une revanche à prendre ! (…) Je veux voir des guerriers sur le terrain, jusqu'au bout !", surchauffe le capitaine du RCPT Tony Carvajal encerclé de ses équipiers, prêts au combat. Suite au "briefing" – avec des paroles parfois très dures – du capitaine petit terrien, après le coup d'envoi de Jean-Marc Corbière, l'effet produit à l'entame de match n'est manifestement pas celui espéré.

Les rouges et noirs sont mis à mal par des jaunes et blancs conquérants qui n'évoluent pas plus bas que la ligne centrale. Excepté une pénalité manquée de Mathieu Bonnefon (2ème minutes), le vice-champion de Mayotte ne se procure aucune occasion franche. Il ne respire qu'en dégageant le cuir loin de sa base sur les attaques adverses, un cuir que les joueurs de Yann Thiboult se pressent de reconduire, systématiquement.

C'est donc en toute logique que le RCM ouvre et aggrave le score sur deux pénalités de Mathieu Saintcricq (5ème et 26ème, 0-6). Au quart d'heure de jeu, la touche du RCPT traverse l'alignement et retombe sur Stéphane Dime qui a un boulevard devant lui, le n°5 sprinte et croît avoir l'essai du 8-0 au bout des doigts, mais la touche n'était pas droite : mêlée avec l'introduction pour le RCM.

Ça joue, le jeu se développe de ce côté droit à l'extrême gauche pour Patrice Gougue qui, d'un coup de pied astucieux par-dessus ses rivaux petits terriens, envoie Omar Ibrahim vers la ligne d'en-but. Celui-ci, comme ses partenaires le long de cette première période, sera arrêté in extremis par la défense rouge et noire. Le bloc du RCPT est solide, il ne craquera pas.

Carvajal fait la différence

Quarante minutes de jouées, M. Corbière siffle la pause : 0 à 6 pour le RCM. A peine de retour sur la pelouse (ou la terre poussiéreuse ?!) de Pamandzi que les protégés de Phillip Folbaum vont montrer un tout autre visage. Dès la première minute de la deuxième partie, Carvajal surprend le XV RCMois sur un drop millimétré, plein axe (3-6, 41ème). Dix minutes plus tard, le plaquage – spectaculaire il faut le dire – d'Ibrahim lui coutera une exclusion temporaire (carton jaune) pour acte d'anti jeu.

Le RCPT joue rapidement : une, deux, trois passes, Fabien Salvin a le ballon. Il sprinte et adresse dans le bon timing une offrande à son capitaine sur sa gauche qui, comme si sa vie en dépendait, accélère vers l'objectif qu'il s'est clairement fixé : l'essai. L'arrière de l'équipe visiteuse sur cette action ne l'arrêtera pas (8-6, 58ème). Pour la transformation, Mathieu Bonnefon cette fois-ci n'échouera pas (10-6).

Sur leur première véritable action dangereuse, les locaux concluent et prennent l'avantage. Asphyxiés, les champions en titre voient les rôles s'inverser dans cette deuxième mi-temps. Sur une nouvelle pénalité de Saintcricq (70ème, 10-9), ils parviendront à revenir à un petit point du RCPT, mais ne feront pas plus que ça. Les esprits s'échauffent sur les bords du terrain à quelques secondes de la fin du match.

Cela n'atteint pas encore les joueurs, mais M. Corbière opte pour la prudence et met prématurément un terme à la partie. Les Petits Terriens tiennent leur revanche, les joueurs du RCM enregistrent leur première défaite de la saison. Nul doute que le cri de guerre du RCPT résonnera de nouveau, le 14 novembre prochain à Kavani, pour tenter de faire tomber d'autres rugbymen de la capitale : ceux du DSP.

Ichirac Mahafidhou

Fiche technique

Racing club de Petite Terre bat le Racing club de Mamoudzou 10 à 9

• Stade : Pamandzi

• Arbitre : Jean-Marc Corbière 

• RCPT : drop (41ème) et essai (58ème) de Tony Carvajal, transformation de Mathieu Bonnefon (59ème).

• RCM : pénalités de Mathieu Saintcricq (5ème, 39ème et 74ème).

RCPT (rouge et noir); XV de départ : Aissa Saci, Tucika Moula, Franck Pelletier, Mathieu Gandini, Nicolas Bernard, Mamadou Savadogo, Michel Fruchart, Jean Marie Laot, Fabien Salvin, Tony Carvajal (cap), Christophe Salomon, Mathieu Bonnefon, Soifaoui Houmadi, Jeannel Y Tot Nai, Pierrick Laot. Remplaçants ; Eric Dompnier, Joaquim Da Costa Sobral, Julien Blazy, Franck Fraisse, Vincent Tristani, Florent Marel et Hugo Vienne. Entraîneur : Phillip Folbaum.

RCM (jaune et blanc); XV de départ : Mohamed Rouchdi (cap) , François Ribière, David Lacatelli, Julian Champiat, Stephane Dime, Christophe Montiel, Lionel Lecomte, Theo Addad, Patrice Gougue, Yann Thiboult, Inzoudine Ali, Eric Landmann, François Varella, Omar Ibrahim et Mathieu Saintcricq. Remplaçants : Boina Bourhane Ben Oussene, Hugo Champiat, Philippe Dupuy, Thomas Levillayer, Abdallah Fahartadji, Ali Miradji et Rachid Daoudou. Entraîneur : Yann Thiboult.

{xtypo_dropcap}L{/xtypo_dropcap}e 20 septembre, exploitant un renseignement faisant état du passage par la barge piétons de Mamoudzou d'auteurs de vols commis dans une résidence, un dispositif d'interception est mis en place par les gendarmes de la brigade territoriale autonome de Mamoudzou. Les militaires identifient et interpellent alors les auteurs présumés des vols circulant à bord d'un camion plateau. La perquisition du véhicule permet la saisie de nombreux matériels informatiques et de téléphonie volés.

Le travail du gendarme spécialisé "technologies numériques" de la section de recherches de Pamandzi et les renseignements recueillis par la cellule anti-cambriolages locale permettent de déterminer que les objets saisis proviennent de 18 cambriolages commis récemment. Une grande partie des objets dérobés est alors restituée aux victimes.

Rapidement, le chauffeur est mis hors de cause et est laissé libre. Les deux autres individus, Anjouanais en situation irrégulière, reconnaissent au cours de leur garde à vue 5 cambriolages commis en réunion par effraction. Ils déclarent également savoir que le matériel découvert dans le camion provient de divers cambriolages.

Jugés en comparution immédiate, les deux malfaiteurs sont condamnés à 18 mois de prison ferme et à 5 ans d'interdiction du territoire avant d'être écroués.

{xtypo_dropcap}V{/xtypo_dropcap}ivre les pieds dans l’eau, beaucoup de gens en rêvent et certains le vivent au quotidien à Mayotte. A Tsoundzou 1, les habitants sont loin du cliché exotique des cases situées sur la plage et au bord d’une mer bleue turquoise. Les maisons situées le long de la route nationale 2 sont littéralement inondées à chaque grosse pluie. Et à chaque fois, il faut dégager les eaux pluviales et la gadoue des sols des domiciles, et racheter le mobilier endommagé.

Pour les habitants de Tsoundzou 1, cette tâche ressemble à faire rouler inlassablement la pierre au sommet de la montagne, comme le fait Sisyphe dans le mythe du même nom. Alors, la mairie de Mamoudzou a enfin décidé de remédier à cette situation. En ce moment et pour encore trois mois, des travaux sont en cours dans le secteur pour construire trois exutoires.

“L’eau en amont n’arrivait pas à descendre et les habitants se retrouvaient dans une piscine. Le but de ces travaux est de faire évacuer l’eau de pluie vers la mangrove”, explique Soumaïla Ambdil Wahédou, adjoint chargé des finances et du sport à la commune de Mamoudzou et habitant à Tsoundzou 1.

Cette opération évaluée à 530.000 € est réalisée grâce au contrat territorial liant la commune à la CDM. Les caniveaux actuels vont être agrandis pour laisser filer les eaux vers le lagon. Cela n’est que la première partie d’un chantier qui consiste à améliorer le cadre de vie des citoyens de Tsoundzou 1. Bientôt, une deuxième tranche va consister à rénover les voiries du village grâce à des fonds du Fip (600.000 €).

“La RHI a été mal réalisée en 1996, les routes sont complètement délabrées”, insiste Soumaïla Ambdil Wahédou. Si ces travaux se font, c’est aussi une question de santé publique, pour éviter la prolifération des moustiques et autres vecteurs de maladies contagieuses. Une bonne initiative en ces temps de grippe A/H1N1.

Faïd Souhaïli

{xtypo_dropcap}L{/xtypo_dropcap}a cérémonie a lieu trois fois par an à la case Rocher. Devant une assemblée de 111 naturalisés, le préfet prononce le discours usuel de bienvenue, avant de rappeler les règles fondamentales de la vie au sein de la République française : s’intégrer et respecter les lois. Face à lui, hommes, femmes et enfants écoutent religieusement.

"C’est avec fierté que la France vous accueille", des mots d’usage mille fois répétés, mais en face ils ne résonnent pas de la même manière. Pour ces familles, comme pour les 835 personnes naturalisées à Mayotte depuis 2005, c’est la fin du chemin de croix.

Ornella, 37 ans et de ses deux fils Allan et Dylan font partie du contingent de cette année. Après deux années passées à jongler avec la paperasserie elle peut enfin souffler. "Les démarches à faire son très compliquées, encore plus quand on vient de Madagascar. J’ai même dû ramener l’extrait de naissance qui est fait en malgache pour le faire traduire ici. Avant il y avait une personne dans l’administration qui était chargée de le faire, mais elle est décédée. Du coup ils l’ont fait avec moi."

Née sur la Grande île, Ornella a deux fils dans des situations différentes. Son premier enfant Allan est né à Mamoudzou en 1994. Lui a pu automatiquement bénéficier du droit du sol. Mais par crainte, elle préfère avoir le second à Madagascacar. "Lors de mon accouchement à Mayotte, il y a eu des complications, on a dû me faire une césarienne. J’ai alors décidé d’aller accoucher chez moi, entouré de ma famille." À l’époque les mères peuvent encore inscrire leurs enfants sur le passeport ce qui facilitera son retour. Cet exemple illustre la nature des dossiers qui arrivent chaque jour à la préfecture.

Elle quitte Tana à 19 ans

C’est à l’âge de 19 ans que la jeune femme quitte sa ville natale, Tananarive. La capitale malgache est alors en plein dans les grèves politiques de l’année 1991. Après quinze années au pouvoir, le chef de l’Etat, Didier Ratsiraka fait face à une vive opposition. Des manifestations populaires sont réprimées par l'armée, faisant de nombreuses victimes.

"Je suis partie dans l’espoir de continuer mes études", se souvient Ornella. Elle débarque quelques jours plus tard à Mayotte où elle sera hébergée par sa sœur. Mais sans les papiers nécessaires, il lui est impossible de s’inscrire dans un établissement scolaire. Elle se présente alors dans un centre de formation pour jeunes : l’Aprosasoma, où elle travaille encore aujourd’hui. Ce métier lui facilite les démarches pour la carte de séjour qu’elle obtiendra trois ans après son arrivée. La même année, elle retourne à Tananarive pour se marier. Son compagnon, Malgache lui aussi, travaille comme comptable à Mayotte.

Depuis sa demande de naturalisation, chaque vacance est un marathon. "Il fallait en profiter pour récupérer les extraits de naissance des uns et des autres, livrets de famille, actes de mariage…" Une mission impossible en particulier lors des périodes de trouble. "Les dernières manifestations ont vraiment compliqué la tâche. Il fallait impérativement que je récupère rapidement l’acte de mariage de mes parents. Mais il n’y avait ni vol en partance de la capitale, ni transport par courrier. J’ai appelé ma famille et ils ont dû se débrouiller pour envoyer les papiers en utilisant la déserte Tananarive-Majunga par taxi-brousse. C’est seulement là-bas qu’il y avait un vol en direction de Mayotte."

Désormais, Ornella n’a plus à se soucier des démarches longues et coûteuses, et quand on lui demande ce qui va changer dans sa vie elle répond. "Je vais pouvoir voyager. Jusqu’ici il fallait un certificat d'hébergement pour aller sur un autre territoire français comme la Réunion, même pour les escales vers l’ile Maurice." Maintenant qu’elle est enfin libre d’aller où elle veut, son univers s’est élargi vers l’Europe, où elle compte se rendre dès qu’elle pourra.

HT

{xtypo_dropcap}L{/xtypo_dropcap}e succès n'aura pas été totalement au rendez-vous cette fois. Contrairement au premier forum, dédié aux métiers de l'hôtellerie, celui-ci n'a attiré ni la préfecture, ni le vice-rectorat, ni le conseil général, et seulement une quinzaine d'entreprises sur les cinquante invitées, aux côtés des représentants de la DTEFP, du Pôle emploi et de la CCI. L'objectif de cette matinée organisée par le GSMA dans ses locaux était de faire le point sur les deux formations de son pôle tertiaire : agent magasinier et agent technique de vente, avec les entreprises susceptibles de prendre les jeunes en stage et de les embaucher à l'issue de la formation.

En guise d'introduction, le lieutenant-colonel Rech, commandant du GSMA, a présenté aux invités le système de formation du groupement (voir encadré), afin qu'ils sachent ce qu'ils "peuvent attendre d'un jeune qui sort du GSMA". Conscient que cette formation d'une année, non diplômante, ne pèse pas forcément très lourd sur un CV, le commandant a fortement insisté sur la motivation de ses jeunes. "Le GSMA est une école de la rigueur et de l'exigence. Les jeunes sont des volontaires, et s'ils sont souvent en situation sociale difficile, ce ne sont pas des repris de justice. Nous sommes le chaînon manquant entre l'Education nationale et la formation pour adultes."

Si le GSMA ne peut délivrer de diplôme type CAP, attendu que sa formation ne dure qu'un an, "il inculque tout un comportement qui correspond aux exigences de rigueur de l'entreprise", estime le commandant qui prend pour exemple principal la ponctualité.

La concurrence des bac pro

L'objet de ce forum était de discuter avec les professionnels d'éventuelles améliorations des formations d'agent magasinier et d'agent technique de vente afin de coller à leurs besoins et d'augmenter les chances des volontaires d'être embauchés à l'issue de leur année de formation. Concernant l'adaptation des jeunes dans le milieu professionnel, les représentantes de la Sodifram et de Jumbo Score ont toutes deux fait part de leur satisfaction quant aux anciens du GSMA embauchés dans leurs structures.

"Il y a en revanche un vrai besoin en personnel plus qualifié, par exemple pour le rayon boucherie charcuterie", a estimé la représentante de la Sodifram, rejointe par sa collègue de Jumbo. "Il faudrait peut-être envisager un lien entre votre formation d'agent technique de vente et celle de restauration, ou rajouter un module plus spécifique à la formation vente, ce qui nous éviterait d'avoir à les former sur le tas." La question des permis Caces les mieux adaptés a également été évoquée avec ces deux entreprises.

Principal problème mis en avant, la concurrence des jeunes issus de l'Education nationale. "Quand nous avons un besoin d'embaucher, nous puisons dans la réserve de CV que les gens déposent spontanément chez nous. Récemment, nous avions besoin de deux magasiniers, parmi nos CV en attente nous avions deux jeunes diplômés du bac pro, c'est évidemment eux que nous avons choisis", explique le représentant de Renault Somiva. Même son de cloche chez les autres participants, si les qualités de rigueur des jeunes du GSMA, fortement mises en avant par le commandant, sont réelles, un bac pro assure un meilleur niveau technique.

Une filière technicien de surface

Pour permettre aux volontaires du GSMA de mieux se qualifier sans forcément partir en Métropole, la DTEFP a rappelé qu'elle pouvait mettre en place des contrats de qualification sur Mayotte, à partir du moment où il y a plusieurs jeunes intéressés et un besoin réel de la part des entreprises. Le représentant de l'ANT a toutefois précisé que le "savoir-être" inculqué au GSMA, cette rigueur et cette indépendance, permettent à de nombreux volontaires de poursuivre leurs études en Métropole et de les réussir, là ou d'autres échouent.

Enfin, l'entreprise Mahonet a suggéré la mise en place d'une formation de techniciens de surface, estimant que le besoin de personnel qualifié est réel dans ce domaine, et que le marché ne cesse de croitre, notamment avec les nombreuses constructions d'écoles et de collèges.

Le commandant Leheu, directeur du recrutement de la formation et de l’insertion, a répondu qu'il se renseignerait sur cette éventualité, tout en précisant que la création d'une nouvelle filière met environ 2 ans.

Hélène Ferkatadji

La formation par le GSMA

Le GSMA de Mayotte compte aujourd’hui 174 volontaires stagiaires et 58 volontaires techniciens. Avec l'encadrement, il représente au total 295 personnes.

Le GSMA dispense à ces jeunes volontaires, souvent en situation sociale difficile, dans un cadre militaire, une formation militaire, citoyenne, scolaire et professionnelle. Cette formation a pour objectif essentiel de contribuer à leur insertion en leur inculquant quelques repères utiles à leur évolution dans le milieu professionnel et plus largement dans la société.

Les objectifs sont d'insérer 84% des stagiaires, dont 20% en poursuite de formation, le plus souvent en Métropole via l'ANT. Le recrutement se fait parmi les jeunes de 18 à 25 ans, avec une obligation de 30 à 40% d'illettrés et d'au moins 16% de femmes.

A la rentrée 2009, le GSMA comptait plus de 400 demandes pour 170 places. En une année, les volontaires passent le CFG (certificat d'études générales), un certificat d'aptitudes professionnelles, le permis B et éventuellement un permis Caces selon la formation, et suivent une formation militaire, mise en avant comme la plus-value du GSMA.

{xtypo_dropcap}L{/xtypo_dropcap}es Egom de Mayotte sont un cas à part : la question de la gouvernance, au cœur des revendications des autres Dom, n'a pas été évoquée en raison du "oui" massif à la départementalisation de l'île. En revanche, le problème du foncier, bien plus criant à Mayotte que dans les autres Dom, a été ajouté dans les ateliers. De manière générale, la synthèse des Egom de Mayotte est différente de celle des autres collectivités d'Outremer, car elle se situe dans une logique de rattrapage économique, social et culturel, et d'avancée vers le droit commun initiée depuis la loi de 2001. La Nouvelle-Calédonie est le seul territoire ultramarin qui n'a pas participé aux Egom, son avenir statutaire étant déjà conditionné par l'accord de Nouméa du 5 mai 1998, prévoyant un référendum d'auto-détermination entre 2014 et 2019.

En présence du préfet, de conseillers généraux, de maires, de responsables administratifs, de leaders syndicaux et des sénateurs Adrien Giraud et Ibrahim Soibahadine Ramadani, le rapport final au gouvernement des Egom de Mayotte vient donc d'être adopté par le conseil général réuni en session extraordinaire, en vue du Conseil interministériel de l'Outremer annoncé par le Président de la République.

Les travaux des 8 ateliers ont été lancés le 22 avril. En tout, 1.500 personnes ont pris part aux différents débats et les comités de pilotage ont validé les différentes étapes de l'élaboration du document jusqu'aux consultations populaires qui ont eu lieu aux quatre coins de l'île. Une vingtaine de propositions ont été présentées à Paris le 1er octobre (voir encadré).

"Une réflexion sur ce que nous voulons pour Mayotte dans 20 ou 30 ans"

Ce rapport final, qui s'inscrit "dans l'esprit et la lettre" du Pacte pour la départementalisation, "pourra devenir un document de référence pour la CDM et les communes", a déclaré Ahamed Attoumani Douchina, le président du conseil général. "Nous devons faire en sorte que ces réflexions aboutissent à des mesures concrètes et opérationnelles. Un comité technique sera mis en place pour cela", a-t-il ajouté.

Soulignant le fait que les Egom ont permis de "révolutionner" la conception de l'intervention de l'Etat dans l'Outremer français, le sénateur Ramadani a rappelé que les Mahorais viennent "d'achever le combat de deux générations" mais qu'"il reste un autre combat : construire le département". Les propositions des Egom vont venir selon lui "en précision, en complément pour enrichir les opérations déjà actées" comme le Contrat de projet 2008-2014, le Plan de relance et la Lodeom. Elles constituent même "une réflexion sur ce que nous voulons pour Mayotte dans 20 ou 30 ans".

"Avec Adrien Giraud, nous irons à Paris pour jouer notre rôle de lobby dans les services de l'Etat et de notre ministère, pour affirmer la nécessité absolue d'un rattrapage économique, social et culturel pour réduire l'écart avec les autres Dom".

A sa suite, Adrien Giraud a réaffirmé l'ancrage de Mayotte dans la République française, rappelant le "long parcours qui a été fait par nos aînés", en saluant au passage Zaïna Méresse, présente dans la salle. "Mayotte se trouve aujourd'hui à la croisée des chemins : elle doit prendre son essor de développement dans les mains du conseil général, désormais l'exécutif de l'île. Vous avez entre les mains le sort de Mayotte", a-t-il déclaré à l'intention des conseillers généraux. "Aujourd'hui, c'est à nous de construire notre avenir, il ne faut plus implorer la France."

"Tous les efforts seront vains si l'Etat ne lutte pas efficacement contre l'immigration clandestine"

Les présidents présents des ateliers ont ensuite pris la parole pour exposer brièvement les travaux. Ibrahim Boinahéry, le président de l'Association des maires, a évoqué le problème du foncier à Mayotte, qui conduit à une "crise profonde du secteur du logement", les entreprises souffrant également de ce déficit immobilier.

Pour maîtriser le foncier, l'une des propositions de l'atelier est la création d'un établissement public foncier qui doit intervenir rapidement car il faut un délai d'au moins un an avant qu'il puisse être opérationnel. Les décrets sur la ZPG, qui prévoient que les occupants payent leur terrain avec une décote maximum de 50%, sont un obstacle à la régularisation et les élus demandent à ce qu'une solution soit trouvée localement sur ce problème.

Anziza Moustoifa, conseillère économique et sociale, affirme avoir porté toutes ces propositions au niveau national et doit rencontrer la secrétaire générale de l'Outremer la semaine prochaine. "Tous les efforts seront vains si l'Etat ne lutte pas efficacement contre l'immigration clandestine", a-t-elle rappelé. Fadul Ahmed Fadul, le président de l'atelier sur la formation, a quant à lui souligné que le foncier pose également problème pour la construction des écoles primaires et que "nos enfants régressent" car ils côtoient d'autres enfants qui n'ont pas été scolarisés et qui "passent en classes supérieures à cause de leur âge et pas de leur moyenne".

La CDM devrait baisser les taxes douanières sur 300 produits

Boinali Saïd, président de la Cisma-CDFT, a préconisé "un modèle de promotion de l'excellence mahoraise" : "On ne peut pas construire le développement d'une nation sans des personnes qui savent" a-t-il dit, rappelant que 60% des jeunes Mahorais sont sans qualification et 30% avec une qualification moyenne. "A Mayotte, on s'exporte mais il n'y a pas de discours en propre. Au niveau national, les Réunionnais ont un discours en propre sur l'énergie, aux Antilles sur l'Histoire coloniale. Ici, il n'y a pas de visibilité sur ce qu'est la mahorité, pour une meilleure intégration des Mahorais ici et en Métropole".

M'ahamadi Abdou, le président de l'atelier sur la formation des prix, les circuits de distribution et le pouvoir d'achat où les débats ont été les plus houleux, a demandé à la CDM de baisser les tarifs douaniers sur 300 articles. La grande distribution s'est engagée à faire des efforts sur ses marges et à répercuter cette baisse dans les rayons, qui devrait même être signalée par des étiquettes "Etats généraux de l'Outremer" sur ces produits.

Pour augmenter le pouvoir d'achat, l'atelier préconise d'exonérer de certaines charges sociales les entreprises qui créent de l'emploi, comme dans les autres Dom, ou qu'au moins l'Etat leur permette d'échelonner leurs dettes, en parallèle de l'augmentation du Smig.

Le préfet Hubert Derache a achevé cette réunion en saluant la participation des syndicats de salariés et en rappelant l'importance des missions de l'administration centrale qui se rendent sur l'île découvrir la réalité mahoraise. Les Egom "permettent de prendre ce qui a été bon dans les Dom et de mettre de côté ce qui n'a pas marché. Les mesures qui seront annoncées par Nicolas Sarkozy vont concerner directement les Mahorais et même tout l'Outremer pour la formation des prix par exemple".

Le préfet a annoncé qu'un architecte des bâtiments de France devrait venir prochainement pour répertorier et protéger le patrimoine immobilier historique de l'île. Il a également demandé à ce qu'une discussion soit engagée avec le conseil général pour savoir quand aura lieu le transfert de compétence des collèges, des lycées et des routes nationales au nouveau département-région.

Julien Perrot

Restitutions nationales des Etats généraux de l'Outremer le 1er octobre 2009, à Paris

La classe politique et l'ensemble des organisations socio-professionnelles de Mayotte se sont engagés dans les Etats généraux de l'Outremer dans le prolongement de la réflexion conduite en amont de la consultation populaire du 29 mars 2009, en vue de la départementalisation de l'île, approuvée à plus de 95% par la population.

A la suite du processus référendaire engagé depuis 18 mois, nous attendons du prochain Comité interministériel sur l'Outremer des décisions concrètes, tendant, comme le Gouvernement s'y était engagé :

– à réviser le Contrat de projet Etat-CDM 2008-2014,

– à examiner les mesures de soutien à l'économie locale qu'il n'a pas été possible d'évoquer à l'occasion de la Lodeom,

– à donner corps au Fonds de développement économique, social, culturel et environnemental prévu dans le Pacte pour lancer la pré-départementalisation de Mayotte.

En outre, une demande forte est apparue sur la nécessité de revisiter le Plan d'aménagement et de développement durable.

Ces Etats généraux constituent pour nous une étape dans la définition du nouveau modèle départemental décrit dans le Pacte pour la départementalisation de Mayotte.

Le défi de la conception de ce nouveau modèle que les Mahorais ont accepté suppose que des décisions soient prises, dès à présent, en ce sens.

Les ateliers de travail ont fait des propositions parmi lesquelles, nous voudrions souligner celles-ci.

Atelier 1 : Formation des prix, circuit de distribution et pouvoir d'achat

1) La baisse des prix sur une centaine de produits de première nécessité reste une priorité pour améliorer le pouvoir d'achat et relancer la consommation. L'amélioration de la régulation du marché pourrait passer par la réglementation de certains tarifs. Des efforts devront être faits par ailleurs pour améliorer l'environnement concurrentiel de certains secteurs.

2) La réalisation de cet objectif passe nécessairement par le désenclavement aérien et maritime.

3) II faut également garantir des conditions d'une saine coexistence entre le petit commerce et la grande distribution.

Atelier 2 : Productions locales

Il est proposé la mise en place d'un Plan de productions locales et de développement endogène Mayotte 2015 afin de répondre aux enjeux de développement et réduire ainsi notre dépendance vis-à-vis de l'extérieur. Ceci suppose de :

– reconnaître le statut des acteurs de la production locale par la mise en place d'un régime de protection sociale et de retraite,

– dynamiser les filières par la formation, la recherche et le développement,

– mettre en place des aides à l'importation des intrants,

– assurer le désenclavement et la viabilisation des lieux de production,

– soutenir les investissements liés à l'outil de production,

– garantir la réalisation du Plan par la formalisation des engagements de l'ensemble des acteurs.

Atelier 3 : Le foncier

1) Nous proposons la création d'un établissement public foncier en partenariat avec les communes, l'Etat et la CDM.

2) Nous souhaitons que le décret relatif à la Zone des pas géométriques à Mayotte soit révisé, conformément au droit coutumier de la population qui veut voir aboutir la régularisation foncière gratuite, notamment dans la zone des pas géométriques.

Atelier 4 : Développement économique et emploi durable.

1) Nous souhaitons que les aides aux entreprises, notamment à la création d'entreprises (couveuses et pépinières d'entreprises), soient créées et développées.

2) Il faut agir en étendant à Mayotte les dispositifs d'aide à l'emploi.

Atelier 5 : Dialogue social

1) Nous souhaitons faire évoluer les différents systèmes de retraite à Mayotte de manière à permettre un alignement sur les dispositifs existant en Métropole et dans les Dom.

2) Il est nécessaire de faire évoluer le droit du travail applicable à Mayotte pour l'aligner sur le droit commun.

Atelier 6 : Formation

1) Conformément à l'ordonnance du 21 décembre 2007, rappelée par le Premier Ministre, à l'occasion de sa dernière visite à Mayotte, l'Etat doit donner aux communes les moyens financiers d'assurer cette obligation légale de scolarisation des enfants de 3 ans à la rentrée scolaire 2010.

2) Développer les formations supérieures en diversifiant l'offre par la création d'un pôle universitaire et la relance du Cnam pour garantir le principe légal de continuité territoriale.

3) Repenser les contenus pédagogiques en tenant compte des cultures régionales.

4) Mettre en place un dispositif de restauration scolaire en lien avec la valorisation des productions locales.

Atelier 7 : Insertion régionale

Nous préconisons :

1) La poursuite de la modernisation du port et de l'aéroport. La piste longue reste la seule priorité capable d'assurer une véritable continuité territoriale.

2) De tout mettre en œuvre pour l'arrivée du câble sous-marin, en même temps que les autres territoires de l'océan Indien avec des tarifs économiquement attractifs,

3) Que l'Etat demande la modification des statuts de la COI et obtienne l'intégration de Mayotte dans les instances régionales. Il doit demander aussi la modification de la charte des Jeux des îles de l'océan Indien afin de permettre l'admission à part entière des sportifs de Mayotte.

4) La création d'une communauté hospitalière de l'océan Indien assise sur un dispositif de veille sanitaire partagé, l'échange des pratiques et la télémédecine.

Atelier 8 : Identité, culture et mémoire

1) Premièrement, pour appuyer les efforts engagés en matière de renforcement de l'administration régionale, nous souhaitons que soit créée une Direction régionale aux affaires culturelles (Drac) réclamée par l'ensemble du monde de la culture pour assurer les missions régaliennes relatives à la protection et à la sauvegarde du patrimoine.

2) Créer un Institut de recherche sur les langues et les civilisations qui a pour objet la protection de la diversité des langues régionales, le soutien à la francophonie, l'étude des civilisations de la zone océan Indien-Afrique de l'Est et la connaissance des religions.

3) Créer un Centre du patrimoine (Etat/CDM) en charge de l'inventaire, de la sauvegarde et de la promotion du patrimoine.

Ces propositions ont fait l'objet d'un large consensus à Mayotte. Les présidents d'ateliers souhaitent par ailleurs la poursuite des réflexions engagées au sein du groupe de travail sur l'immigration clandestine en vue de trouver des solutions pratiques pour la résorption durable du phénomène et la prise en compte de ses incidences sur le développement économique et social de Mayotte.

Grève au port

Le spectre de la pénurie

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> Mayotte ECO : Grève au port de longoni, vers une sortie de crise

{xtypo_dropcap}M{/xtypo_dropcap}ayotte Hebdo : Quelle est la raison de votre venue à Mayotte ?

Pr Jacques Lansac : Je connais bien un des praticiens hospitaliers du CHM. Il voulait organiser une formation à destination des sages-femmes et m'a demandé de m'en charger. C'était il y a environ un an, depuis nous avons élaboré un programme de formation continue, à la fois pour les sages-femmes et les médecins, et le directeur du CHM M. Daniel m'a demandé de profiter de ma visite pour donner un avis sur l'organisation des soins à la maternité de Mamoudzou et dans celles du réseau : Koungou, Bandraboua, M'tzamboro, Kahani, M'ramadoudou et la future maternité de Dzoumogné.

MH : Comment s'est déroulée la formation, y a-t-il eu des questions particulièrement récurrentes ?

Pr Jacques Lansac : Dans toutes les régions les sages-femmes ont droit à de la formation continue. Celles qui sont ici n'en avaient, pour certaines, pas eu depuis longtemps, il est toujours bon de faire une mise à niveau. De plus, les sages-femmes de Mayotte viennent d'hôpitaux différents, cette formation permet donc d'homogénéiser les pratiques et de les adapter aux conditions locales. C'est la vraie problématique à Mayotte : adapter les recommandations de Métropoles aux possibilités locales. Les questions ont beaucoup porté sur l'utilisation du produit qui déclenche l'accouchement, sur les hémorragies et sur l'organisation du transport vers Mamoudzou. Il ne m'appartient absolument pas de prendre des décisions, mais je peux donner mon avis sur ces sujets. D'une manière générale, les sages-femmes qui sont ici sont très bien. Ce séjour est bon également pour elles, la plupart sont très jeunes et apprennent beaucoup à Mayotte, elles ont beaucoup de responsabilités, deviennent indépendantes. Je recommande le passage par cette île, c'est très formateur. Le problème est plutôt de recruter des médecins de qualité.

MH : Quelle est votre opinion sur l'organisation des soins en maternité ?

Pr Jacques Lansac : La Dass et l'hôpital voulaient savoir si la maternité de Mamoudzou est adaptée au nombre d'accouchements qu'elle reçoit chaque jour. Les locaux de Mamoudzou, qui sont assez récents, sont de très bonne qualité mais sont trop petits. Je vais appuyer la demande du directeur du CHM pour l'augmentation rapide du plateau technique, c'est-à-dire du nombre de salles d'accouchements, qui parait essentielle. Attention, il faut savoir que cela prendra du temps, comme tout ce qui a un coût. Pour les autres maternités, il faut surtout augmenter les capacités de transport vers Mamoudzou.

Il faut mentionner que les soins ici ont énormément évolué ces 30 dernières années. On me demande si aujourd'hui on peut accoucher en toute sécurité à Mayotte, je réponds bien sur ! Le fait de devoir transférer les césariennes, ou autres cas problématiques, de la brousse à Mamoudzou n'a rien de choquant. Dans beaucoup de département, il n'y a qu'une maternité où accoucher, dans le chef-lieu, et les gens font 100 km pour y aller. On ne peut pas mettre une équipe médicale dans chaque maternité, il faut simplement augmenter et bien organiser le transport.

Le problème à Mayotte, c'est qu'il est difficile de prévoir l'avenir : quel sera le nombre d'accouchement dans 10/15 ans ? Nous n'en avons aucune idée, et il est donc difficile de savoir comment développer la maternité, mais il est certain que le nombre d'enfant par femme finira par baisser pour se rapprocher doucement du chiffre métropolitain. A ce moment là, les gens demanderont certainement à avoir la même qualité de soins qu'en Métropole, on peut tout a fait envisager de ne faire les accouchements qu'à Mamoudzou, et la suite de couche dans les maternités de brousse. Les points à développer sont donc le transport et l'embauche de bons médecins.

Propos recueillis par Hélène Ferkatadji

Cette option semble validée par les syndicats, qui y voyaient pourtant hier encore "une forme de promotion inacceptable". Concernant les salaires, les négociations ont abouti à un accord sur la revalorisation de l'indice des grilles salariales à effet rétroactif (1er juillet), qui pourrait être signé avant le 20 décembre. De plus, les propositions de l'intersyndicale CGT-FO pour l'application de la convention collective seront, si le protocole d'accord est accepté, soumises au plus tard le 20 novembre à examen, et suivies d'une réunion programmée début décembre pour la mise en place d'un calendrier et d'un accord de méthode portant sur l'application de cette convention. Mercredi vers 15h, les délégués syndicaux se sont regroupés avec le personnel pour leur soumettre ces propositions. Ils diront ce jeudi à 9h, lors de la reprise des négociations, s'ils acceptent ces dispositions.

Dans le deuxième cas, aucun conteneur ne sera libéré et l'on assistera probablement à des pénuries et une cassure certaine dans le circuit d'approvisionnement, selon de nombreux importateurs et transitaires. Enfin, si le conflit ne trouve pas d'issue favorable rapidement, les pouvoirs publics et les instances portuaires ont fait savoir qu'il n'était pas exclu"d'ouvrir une fenêtre de sécurité", afin de libérer en priorité les produits pharmaceutiques et de première nécessité (farine, riz…) qui pourraient commencer à manquer d'ici la fin de la semaine, toujours selon les importateurs. Les produits périssables sont, pour la plupart, condamnés à être jetés, et il y a désormais sur le quai plus de conteneurs frigorifiques que de bornes d'alimentation électriques.

Présentés à Paris le 1er octobre, les résultats des Etats généraux de l'Outremer à Mayotte viennent d'être validés par le conseil général au cours d'une session extraordinaire mercredi. Les propositions des 8 ateliers, auxquels ont participé 1.500 personnes, seront examinées par le Conseil interministériel de l'Outremer le 6 novembre. Les Egom de Mayotte sont un cas à part : la question de la gouvernance, au cœur des revendications des autres Dom, n'a pas été évoquée en raison du "oui" massif à la départementalisation de l'île. En revanche, le problème du foncier a fait l'objet d'un atelier supplémentaire. A ce sujet, l'une des propositions de l'atelier est la création d'un établissement public foncier qui doit intervenir rapidement car il faut un délai d'au moins un an avant qu'il puisse être opérationnel.

M'ahamadi Abdou, le président de l'atelier sur la formation des prix où les débats ont été les plus houleux, a demandé à la CDM de baisser les tarifs douaniers sur 300 articles. La grande distribution s'est engagée à faire des efforts sur ses marges et à répercuter cette baisse dans les rayons qui devrait même être signalée par des étiquettes "Etats généraux de l'Outremer" sur ces produits. Pour augmenter le pouvoir d'achat, l'atelier préconise d'exonérer de certaines charges sociales les entreprises qui créent de l'emploi, comme dans les autres Dom, ou qu'au moins l'Etat leur permette d'échelonner leurs dettes, en parallèle à l'augmentation du Smig.

L'atelier productions locales a proposé la mise en place d'un Plan productions locales et développement endogène Mayotte 2015 afin de répondre aux enjeux de développement et réduire ainsi notre dépendance vis-à-vis de l'extérieur. Ces propositions, dont vous pouvez retrouver l'intégralité dans Mayotte Hebdo vendredi, ont fait l'objet d'un large consensus. Ce rapport final, "pourra devenir un document de référence pour la CDM et les communes", a déclaré le président du conseil général. "Nous devons faire en sorte que ces réflexions aboutissent à des mesures concrètes et opérationnelles. Un comité technique sera mis en place pour cela", a-t-il ajouté.

Le GSMA organise ce mercredi 28 octobre au sein de son quartier à Combani un forum sur les métiers du tertiaire. L'objectif est de discuter de la situation actuelle des métiers de la vente et du magasinage à Mayotte en vue d'adapter la formation dispensée au GSMA aux attentes du monde professionnel. Une cinquantaine d'entreprises sont invitées, de même que le préfet, le vice recteur, le président du conseil général et les directeurs de la DTEFP, de l'OIDF, du Pôle emploi et de la CCI. Le forum sera ouvert à 8h par le Lieutenant-colonel Rech, commandant du GSMA, de 9h à 10h, le pôle tertiaire sera présenté par le commandant de la compagnie de formation professionnelle et par le chef du pôle, avant de laisser la place à la discussion et à la visite des installations du pôle à 11h30.

Une délégation de diplomates et d'agents de la DNST (direction nationale de sécurité du territoire) de l'Union est arrivée sur l'île samedi dernier. Au cours de leur séjour, ils se sont entretenus avec les responsables de la réglementation qui leur ont mis à disposition une salle à proximité du bureau des étrangers à la préfecture de Mamoudzou. Désormais, les ressortissants comoriens résidant à Mayotte n'auront plus à faire le déplacement à Moroni pour le renouvellement de leur passeport. "C'est le résultat d'âpres négociations que nous avions entretenues avec les autorités françaises", reconnaît un agent de la DNST. "Nous aurons deux agents sur place qui seront chargés de récolter toutes les données qui seront acheminées ensuite vers Moroni pour la fabrication du passeport", signale Mirhane, du ministère des relations extérieures. "Il suffira donc aux personnes désirant obtenir un passeport de présenter un extrait d'acte de naissance, deux photos d'identité et un justificatif de domicile" poursuit le diplomate comorien. Une nouvelle qui a été bien accueillie par les ressortissants des îles voisines.

Gros coup de filet pour le GIR. Du 19 au 23 octobre, le groupe d'intervention régional a interpellé 38 personnes impliquées dans un réseau de trafic de stupéfiants. Cinq d'entre elles étaient en situation irrégulière et 32 ont été placées en garde à vue. Les différentes perquisitions ont permis de retrouver 7,4 kilos de résine de cannabis, de l'argent liquide à hauteur de 3.000 euros et du matériel de conditionnement de drogue. Près de 91 policiers et gendarmes ont participé à l'enquête qui a duré plusieurs semaines. Selon la gendarmerie, la drogue vient d'Afrique de l'est, de pays comme le Mozambique et la Tanzanie. Elle transite ensuite par les Comores pour arriver à Mayotte. Des ramifications du réseau ont aussi été identifiées à Madagascar. Neufs personnes sont passées devant les magistrats, quatre ont été placées sous mandat de dépôt.

Ce dimanche, le conseiller général de Dzaoudzi Saïd Omar Oïli a transmis à la presse sa réponse au courrier du préfet Hubert Derache qui répondait lui-même aux propos tenus par S2O sur la responsabilité de l'Etat dans le déficit du conseil général. Extraits. "Permettez-moi sans esprit de polémique de m'étonner que le représentant de l'Etat s'engage sur le terrain du débat politique dans un contexte très difficile pour Mayotte. Les mahorais ont été surpris de constater que la neutralité de l'Etat n'était plus d'actualité sur Mayotte que d'autres évènements récents sont venus confirmer", annonce dans son introduction le courrier. "Vous mettez en cause ma gestion en tant qu'exécutif du Conseil général sur la hausse de la masse salariale de 2006 à 2007. Je m'étonne de cette vue partielle alors qu'elle est sans commune mesure avec l'augmentation de 2008 et 2009 plus de 30 %. […]Je suis très fier d'avoir avec ma majorité mis en place ce dispositif qui donne des revenus aux personnes démunies dans les villages, en contrepartie d'un travail utile pour les habitants. Remettre en cause ce dispositif c'est tourner le dos à la départementalisation qui doit améliorer notamment la situation sociale des personnes les plus démunies."

Retrouvez l'intégralité du courrier dans Mayotte Hebdo ce vendredi.

{xtypo_dropcap}M{/xtypo_dropcap}ayotte Hebdo : Quels sont les textes législatifs et réglementaires qui régentent l'activité des Chambres des comptes ?

Faneva Rakotondrahaso : Créées par la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, en marge de la décentralisation, les Chambres régionales des comptes occupent une place centrale dans le contrôle de l’exécution des budgets locaux. Pour Mayotte, la décentralisation n’est effective que depuis le renouvellement du conseil général en 2004 et le transfert des "commandes" du préfet au président du CG.

A Mayotte, comme dans les autres collectivités d'Outremer, les Chambres ne sont bien évidemment pas régionales mais territoriales, sachant que les magistrats de la CTC de Mayotte sont les mêmes que ceux de la CRC de la Réunion. Elles ont donc été créées ultérieurement, par exemple la CTC de Nouvelle-Calédonie en 1988 et celle de Polynésie française en 1990. Quatre nouvelles CTC ont été instituées à Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon par la loi du 21 février 2007 sur l’Outremer.

Les Chambres régionales et territoriales des comptes ont trois missions principales : juger les comptes du comptable public des collectivités de plus de 3.500 habitants (art. L.231-2 du Code des juridictions financières), examiner la gestion des collectivités (art L.243-5 du même code) – c’est l’occasion pour les Chambres de formuler des observations sur la régularité et la qualité de la gestion des élus – et enfin elle remplit une mission de contrôle budgétaire dans 5 cas précis :

– Lorsque le budget d'une collectivité a été adopté en dehors des délais prévus, en général, après le 31 mars (art. L.1612-2 du Code général des collectivités territoriales – CGCT)

– Lorsque le budget a été voté en déséquilibre réel, les recettes ne correspondant pas aux dépenses et le remboursement des emprunts n'étant pas couvert pas des ressources propres (art. L.1612-5 du CGCT). C'est le cas du conseil général de Mayotte.

– Lorsque l'exécution du budget est en fort déficit (art. L.1612)

– Lorsque les crédits nécessaires au paiement d'une dépense obligatoire n'ont pas été inscrits au budget (art. L.1612-15 du CGCT)

– Lorsque le compte administratif n'a pas été voté par l'assemblée délibérante (art. L.1612-12).

"Une collectivité ne peut dépenser plus que ce qu'elle possède"

MH : Quelles sont les conséquences pour une collectivité quand la Chambre est saisie par le préfet ?

FR : Première conséquence flagrante, la collectivité est dessaisie de son pouvoir budgétaire, en vertu des dispositions de l'article L.1612-9 du CGCT selon lesquelles "à compter de la saisine de la Chambre régionale des comptes et jusqu'au terme de la procédure prévue à l'article L.1612-5, l'organe délibérant ne peut se prononcer en matière budgétaire". D’acteur, elle passe ainsi au rang de spectateur, dans l’attente de l’avis de la Chambre régionale ou territoriale des comptes, attente qui favorise beaucoup de spéculations.

La procédure est assez "simple" et ne souffre pas réellement d’ambigüité. Le préfet, représentant de l’Etat et garant de la légalité des délibérations prises, saisit la Chambre afin de lui demander d’examiner les comptes de la collectivité pour déceler un déficit si la Chambre est saisie après l’exécution du budget ou un déséquilibre du budget si le contrôle est demandé avant l’exécution du budget. Contrairement à l’Etat, la somme des recettes prévisionnelles d’une collectivité doit obligatoirement être égale à la somme des dépenses prévisionnelles. En un mot, une collectivité ne peut dépenser plus que ce qu'elle possède.

Si la Chambre constate un déficit supérieur à 5% des recettes réelles de fonctionnement, elle doit rendre un avis par lequel elle recommande à l’assemblée délibérante de la collectivité de prendre des mesures de redressement. Chose qu’elle n’a pas manqué de faire pour le cas mahorais, la Chambre territoriale des comptes proposant un plan drastique sur trois ans afin de ramener le déficit de 72 millions à 34,6 millions d'euros en 2012. Ce plan comprend la suppression des CDD d'un mois, la limitation des contrats de six mois, la révision des bourses, des subventions aux associations et la reconfiguration de diverses recettes comme les droits de douanes majorés sur le tabac et les bières importés, la taxe départementale sur l'électricité et des ventes de terrains.

Pour des raisons logiques et politiques, ces propositions risquent de se heurter à de multiples réticences au sein du conseil général. Le bémol majeur est que si la Collectivité rejette les propositions de redressement et ne propose pas d’alternative suffisante, on passe à une quasi tutelle car le préfet, via un arrêté préfectoral, viendra régulariser la situation conformément aux propositions de la CTC. D’ailleurs, dans son avis, la Chambre précise bien qu’elle n'est pas en mesure de proposer un plan de redressement pluriannuel permettant le rétablissement de l'équilibre du budget de la CDM à l'échéance d'une année précisément fixée. Dès lors, si la Chambre elle-même avance à tâtons car n’ayant de visibilité claire de la situation budgétaire à venir, est-il judicieux pour le conseil général de rejeter le plan de redressement ?

"En 2008, 148 collectivités ont fait l’objet de la même procédure de redressement que la Collectivité départementale"

MH : Dans quels cas la Chambre a le pouvoir de mettre une collectivité sous la tutelle de la préfecture ?

FR : Pour répondre à votre question, quelques chiffres me semblent plus parlants qu’un long discours. En 2008, 148 collectivités ont fait l’objet de la même procédure de redressement que la Collectivité départementale : cela peut paraître infinitésimal en valeur absolue comparativement avec le nombre des collectivités territoriales françaises, mais les impacts de redressement réduisent de manière conséquente les marges de manœuvre de la collectivité épinglée et ce, pour plusieurs années. La collectivité devient "anesthésiée".

Les déficits sont légions et inévitables pour les collectivités, la tâche la plus difficile étant de les maîtriser. En France, les exemples sont assez nombreux et peuvent défrayer la chronique : l’affaire "Saint-Cyprien" de cet été et le déficit abyssal de la commune en est bien la preuve. S’agissant des cas Outremer, ils ne sont pas si rares que ça. En 1998, la CRC de la Réunion avait rendu un avis sur le déficit du compte administratif de la commune de Saint-Philippe : le résultat de l’exercice 1998 s’étant soldé par un déficit de 8.667.217 F, l’avis de la Chambre du 24 juin 1999 préconisait une réduction du déficit de 2.500.000 F par an pendant 4 ans, c’est-à-dire une résorption du déficit à l’échéance de l’année 2003. Ayant suivi le plan de redressement dès 1999, le compte administratif de la commune de Saint-Philippe ne présentait plus qu’un déficit cumulé de 5.395.284 F et s’était quasiment résorbé à la date échéance.

De même, en 2008 , la CRC de Guadeloupe a constaté que le compte administratif 2007 de la commune des Abymes présentait un résultat global de clôture déficitaire de 6.846.771 € et avait proposé en conséquence au conseil municipal de rétablir l’équilibre budgétaire pour le 31 décembre 2009 au plus tard, en ramenant le déficit à 3,4 M€. Le déficit devrait être résorbé intégralement à la fin de l’année, mais tout cela au prix de réductions importantes des dépenses de fonctionnement et autres ajustements.

Propos recueillis par Julien Perrot

Le professeur Jacques Lansac, président du collège national des gynécologues et obstétriciens français, dont les ouvrage font référence dans le milieu, s'est rendu à Mayotte la semaine dernière pour diriger une formation à destination des nombreuses sages femmes travaillant dans les maternités de l'île. Ala demande du directeur du CHM, ce séjour lui a également permis de donner son avis, avec l'ensemble du réseau de périnatalité, sur l'organisation des soins dans les maternités de Mamoudzou et de brousse. "La question principale était de savoir si la maternité de Mamoudzou est adapté au nombre d'accouchement qu'elle effectue par jour. Je vais appuyer la demande du directeur du CHM pour l'augmentation rapide du plateau technique, c'est-à-dire du nombre de salles d'accouchements, qui parait essentielle. Pour les autres maternités, il faut surtout augmenter les capacité de transport vers Mamoudzou."

"Les soins ici ont énormément évolué ces 30 dernières années. Aujourd'hui on peut évidemment accoucher en toute sécurité à Mayotte. Le fait de devoir transférer les césariennes, ou autres cas problématiques, de la brousse à Mamoudzou n'a rien de choquant. Dans beaucoup de département les gens font 100km pour aller accoucher, on ne peut pas mettre une équipe médicale dans chaque maternité, il faut simplement améliorer le transport."

Retrouvez l'intégralité de l'entretien avec le Dr Lansac dans le Mayotte Hebdo du vendredi 30 octobre 2009.

La compagnie Inter Iles Air qui relie Mayotte aux autres îles de l'archipel des Comores ne pourra assurer le retour des vacanciers de Mayotte parti dans les îles de l'Union. Ahmed Mountaka directeur de la compagnie affirme en effet qu'en raison du refus de livraison de carburant avgas 100LL par Total, les avions d'Inter Iles Air ne pourront voler. Ce n'est pas la première fois que la situation se produit. Total ne livre que 5 fûts par semaine à Inter Iles alors qu'il lui en faudrait le double pour assurer ses liaisons convenablement. Les responsables d'Inter Iles Air ne comprennent pas le refus de Total de leur livrer le carburant. "Il est regrettable qu'on pratique aujourd'hui une politique du rationnement dans un territoire de la  république française, cela me fait penser à l'époque soviétique où le rationnement des produits de première nécessité était la règle dans l'ensemble des pays de l'Europe de l'Est" regrette M. Mountaka. Celui-ci prévient qu'il assignera Total Mayotte en justice pour refus de vente de carburant à Inter Iles Air.

Le nombre de consultations médicales pour grippe continue de baisser, toutefois le virus de la grippe est toujours présent à Mayotte, annonce le bulletin de vendredi 23 octobre. La vigilance en matière d'hygiène et l'invitation à consulter rapidement un médecin en cas de symptômes de grippe, notamment s'ils concernent de jeunes enfants, demeurent toujours d'actualité. Il n'y a pas eu de nouvelles hospitalisations la semaine dernière, toutefois deux personnes se trouvent toujours en réanimation. Compte tenu de l'évolution à la baisse de l'épidémie, le prochain point sur la grippe sera uniquement effectué dans deux semaines.