Ce dimanche, le conseiller général de Dzaoudzi Saïd Omar Oïli a transmis à la presse sa réponse au courrier du préfet Hubert Derache qui répondait lui-même aux propos tenus par S2O sur la responsabilité de l'Etat dans le déficit du conseil général. Extraits. "Permettez-moi sans esprit de polémique de m'étonner que le représentant de l'Etat s'engage sur le terrain du débat politique dans un contexte très difficile pour Mayotte. Les mahorais ont été surpris de constater que la neutralité de l'Etat n'était plus d'actualité sur Mayotte que d'autres évènements récents sont venus confirmer", annonce dans son introduction le courrier. "Vous mettez en cause ma gestion en tant qu'exécutif du Conseil général sur la hausse de la masse salariale de 2006 à 2007. Je m'étonne de cette vue partielle alors qu'elle est sans commune mesure avec l'augmentation de 2008 et 2009 plus de 30 %. […]Je suis très fier d'avoir avec ma majorité mis en place ce dispositif qui donne des revenus aux personnes démunies dans les villages, en contrepartie d'un travail utile pour les habitants. Remettre en cause ce dispositif c'est tourner le dos à la départementalisation qui doit améliorer notamment la situation sociale des personnes les plus démunies."

Retrouvez l'intégralité du courrier dans Mayotte Hebdo ce vendredi.

{xtypo_dropcap}M{/xtypo_dropcap}ayotte Hebdo : Quels sont les textes législatifs et réglementaires qui régentent l'activité des Chambres des comptes ?

Faneva Rakotondrahaso : Créées par la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, en marge de la décentralisation, les Chambres régionales des comptes occupent une place centrale dans le contrôle de l’exécution des budgets locaux. Pour Mayotte, la décentralisation n’est effective que depuis le renouvellement du conseil général en 2004 et le transfert des "commandes" du préfet au président du CG.

A Mayotte, comme dans les autres collectivités d'Outremer, les Chambres ne sont bien évidemment pas régionales mais territoriales, sachant que les magistrats de la CTC de Mayotte sont les mêmes que ceux de la CRC de la Réunion. Elles ont donc été créées ultérieurement, par exemple la CTC de Nouvelle-Calédonie en 1988 et celle de Polynésie française en 1990. Quatre nouvelles CTC ont été instituées à Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon par la loi du 21 février 2007 sur l’Outremer.

Les Chambres régionales et territoriales des comptes ont trois missions principales : juger les comptes du comptable public des collectivités de plus de 3.500 habitants (art. L.231-2 du Code des juridictions financières), examiner la gestion des collectivités (art L.243-5 du même code) – c’est l’occasion pour les Chambres de formuler des observations sur la régularité et la qualité de la gestion des élus – et enfin elle remplit une mission de contrôle budgétaire dans 5 cas précis :

– Lorsque le budget d'une collectivité a été adopté en dehors des délais prévus, en général, après le 31 mars (art. L.1612-2 du Code général des collectivités territoriales – CGCT)

– Lorsque le budget a été voté en déséquilibre réel, les recettes ne correspondant pas aux dépenses et le remboursement des emprunts n'étant pas couvert pas des ressources propres (art. L.1612-5 du CGCT). C'est le cas du conseil général de Mayotte.

– Lorsque l'exécution du budget est en fort déficit (art. L.1612)

– Lorsque les crédits nécessaires au paiement d'une dépense obligatoire n'ont pas été inscrits au budget (art. L.1612-15 du CGCT)

– Lorsque le compte administratif n'a pas été voté par l'assemblée délibérante (art. L.1612-12).

"Une collectivité ne peut dépenser plus que ce qu'elle possède"

MH : Quelles sont les conséquences pour une collectivité quand la Chambre est saisie par le préfet ?

FR : Première conséquence flagrante, la collectivité est dessaisie de son pouvoir budgétaire, en vertu des dispositions de l'article L.1612-9 du CGCT selon lesquelles "à compter de la saisine de la Chambre régionale des comptes et jusqu'au terme de la procédure prévue à l'article L.1612-5, l'organe délibérant ne peut se prononcer en matière budgétaire". D’acteur, elle passe ainsi au rang de spectateur, dans l’attente de l’avis de la Chambre régionale ou territoriale des comptes, attente qui favorise beaucoup de spéculations.

La procédure est assez "simple" et ne souffre pas réellement d’ambigüité. Le préfet, représentant de l’Etat et garant de la légalité des délibérations prises, saisit la Chambre afin de lui demander d’examiner les comptes de la collectivité pour déceler un déficit si la Chambre est saisie après l’exécution du budget ou un déséquilibre du budget si le contrôle est demandé avant l’exécution du budget. Contrairement à l’Etat, la somme des recettes prévisionnelles d’une collectivité doit obligatoirement être égale à la somme des dépenses prévisionnelles. En un mot, une collectivité ne peut dépenser plus que ce qu'elle possède.

Si la Chambre constate un déficit supérieur à 5% des recettes réelles de fonctionnement, elle doit rendre un avis par lequel elle recommande à l’assemblée délibérante de la collectivité de prendre des mesures de redressement. Chose qu’elle n’a pas manqué de faire pour le cas mahorais, la Chambre territoriale des comptes proposant un plan drastique sur trois ans afin de ramener le déficit de 72 millions à 34,6 millions d'euros en 2012. Ce plan comprend la suppression des CDD d'un mois, la limitation des contrats de six mois, la révision des bourses, des subventions aux associations et la reconfiguration de diverses recettes comme les droits de douanes majorés sur le tabac et les bières importés, la taxe départementale sur l'électricité et des ventes de terrains.

Pour des raisons logiques et politiques, ces propositions risquent de se heurter à de multiples réticences au sein du conseil général. Le bémol majeur est que si la Collectivité rejette les propositions de redressement et ne propose pas d’alternative suffisante, on passe à une quasi tutelle car le préfet, via un arrêté préfectoral, viendra régulariser la situation conformément aux propositions de la CTC. D’ailleurs, dans son avis, la Chambre précise bien qu’elle n'est pas en mesure de proposer un plan de redressement pluriannuel permettant le rétablissement de l'équilibre du budget de la CDM à l'échéance d'une année précisément fixée. Dès lors, si la Chambre elle-même avance à tâtons car n’ayant de visibilité claire de la situation budgétaire à venir, est-il judicieux pour le conseil général de rejeter le plan de redressement ?

"En 2008, 148 collectivités ont fait l’objet de la même procédure de redressement que la Collectivité départementale"

MH : Dans quels cas la Chambre a le pouvoir de mettre une collectivité sous la tutelle de la préfecture ?

FR : Pour répondre à votre question, quelques chiffres me semblent plus parlants qu’un long discours. En 2008, 148 collectivités ont fait l’objet de la même procédure de redressement que la Collectivité départementale : cela peut paraître infinitésimal en valeur absolue comparativement avec le nombre des collectivités territoriales françaises, mais les impacts de redressement réduisent de manière conséquente les marges de manœuvre de la collectivité épinglée et ce, pour plusieurs années. La collectivité devient "anesthésiée".

Les déficits sont légions et inévitables pour les collectivités, la tâche la plus difficile étant de les maîtriser. En France, les exemples sont assez nombreux et peuvent défrayer la chronique : l’affaire "Saint-Cyprien" de cet été et le déficit abyssal de la commune en est bien la preuve. S’agissant des cas Outremer, ils ne sont pas si rares que ça. En 1998, la CRC de la Réunion avait rendu un avis sur le déficit du compte administratif de la commune de Saint-Philippe : le résultat de l’exercice 1998 s’étant soldé par un déficit de 8.667.217 F, l’avis de la Chambre du 24 juin 1999 préconisait une réduction du déficit de 2.500.000 F par an pendant 4 ans, c’est-à-dire une résorption du déficit à l’échéance de l’année 2003. Ayant suivi le plan de redressement dès 1999, le compte administratif de la commune de Saint-Philippe ne présentait plus qu’un déficit cumulé de 5.395.284 F et s’était quasiment résorbé à la date échéance.

De même, en 2008 , la CRC de Guadeloupe a constaté que le compte administratif 2007 de la commune des Abymes présentait un résultat global de clôture déficitaire de 6.846.771 € et avait proposé en conséquence au conseil municipal de rétablir l’équilibre budgétaire pour le 31 décembre 2009 au plus tard, en ramenant le déficit à 3,4 M€. Le déficit devrait être résorbé intégralement à la fin de l’année, mais tout cela au prix de réductions importantes des dépenses de fonctionnement et autres ajustements.

Propos recueillis par Julien Perrot

Le professeur Jacques Lansac, président du collège national des gynécologues et obstétriciens français, dont les ouvrage font référence dans le milieu, s'est rendu à Mayotte la semaine dernière pour diriger une formation à destination des nombreuses sages femmes travaillant dans les maternités de l'île. Ala demande du directeur du CHM, ce séjour lui a également permis de donner son avis, avec l'ensemble du réseau de périnatalité, sur l'organisation des soins dans les maternités de Mamoudzou et de brousse. "La question principale était de savoir si la maternité de Mamoudzou est adapté au nombre d'accouchement qu'elle effectue par jour. Je vais appuyer la demande du directeur du CHM pour l'augmentation rapide du plateau technique, c'est-à-dire du nombre de salles d'accouchements, qui parait essentielle. Pour les autres maternités, il faut surtout augmenter les capacité de transport vers Mamoudzou."

"Les soins ici ont énormément évolué ces 30 dernières années. Aujourd'hui on peut évidemment accoucher en toute sécurité à Mayotte. Le fait de devoir transférer les césariennes, ou autres cas problématiques, de la brousse à Mamoudzou n'a rien de choquant. Dans beaucoup de département les gens font 100km pour aller accoucher, on ne peut pas mettre une équipe médicale dans chaque maternité, il faut simplement améliorer le transport."

Retrouvez l'intégralité de l'entretien avec le Dr Lansac dans le Mayotte Hebdo du vendredi 30 octobre 2009.

La compagnie Inter Iles Air qui relie Mayotte aux autres îles de l'archipel des Comores ne pourra assurer le retour des vacanciers de Mayotte parti dans les îles de l'Union. Ahmed Mountaka directeur de la compagnie affirme en effet qu'en raison du refus de livraison de carburant avgas 100LL par Total, les avions d'Inter Iles Air ne pourront voler. Ce n'est pas la première fois que la situation se produit. Total ne livre que 5 fûts par semaine à Inter Iles alors qu'il lui en faudrait le double pour assurer ses liaisons convenablement. Les responsables d'Inter Iles Air ne comprennent pas le refus de Total de leur livrer le carburant. "Il est regrettable qu'on pratique aujourd'hui une politique du rationnement dans un territoire de la  république française, cela me fait penser à l'époque soviétique où le rationnement des produits de première nécessité était la règle dans l'ensemble des pays de l'Europe de l'Est" regrette M. Mountaka. Celui-ci prévient qu'il assignera Total Mayotte en justice pour refus de vente de carburant à Inter Iles Air.

Le nombre de consultations médicales pour grippe continue de baisser, toutefois le virus de la grippe est toujours présent à Mayotte, annonce le bulletin de vendredi 23 octobre. La vigilance en matière d'hygiène et l'invitation à consulter rapidement un médecin en cas de symptômes de grippe, notamment s'ils concernent de jeunes enfants, demeurent toujours d'actualité. Il n'y a pas eu de nouvelles hospitalisations la semaine dernière, toutefois deux personnes se trouvent toujours en réanimation. Compte tenu de l'évolution à la baisse de l'épidémie, le prochain point sur la grippe sera uniquement effectué dans deux semaines.

Bo Houss, Diho, Trio, Deep Elator, Shakires, Babadi, Bob Dahilou, Joe Fils, Lathéral et le reggaeman comorien Wanamah. L'affiche est alléchante pour ce troisième concert caritatif du Club des familles de l'aide aux jeunes diabétiques (AJD) de Mayotte le vendredi 23 octobre au Relais de Bandrélé à partir de 20h, organisé grâce au soutien de Nafassi, une association de musiciens créée en juillet 2008.

Faute de subvention du conseil général depuis 2007, le Club est actuellement dans une situation financière difficile qui l'a contraint à fermer son local à Pamandzi au mois d'août. Les recettes de ce concert, dont 10% seront reversés à l'association nationale de l'AJD pour la recherche scientifique, devraient permettre au Club de ne pas cesser son activité d'éducation thérapeutique aux familles.

Un appel aux dons sera lancé ce vendredi soir, avec une quinzaine de boîtes de collecte déposées chez les partenaires de l'opération. Les fonds récoltés devraient permettre le maintien momentané des actions au sein de cette association reconnue d'intérêt public et peut-être de créer un poste de salarié et payer l'intervention d'une diététicienne pour répondre au besoin d'information des familles.

Tarif : 3€. Boissons et restauration sur place.

A l'invitation de Soulaïmana Noussoura, président de l'union départementale CFE-CGC Mayotte, Gérard Labrune, secrétaire général du syndicat, sera à Mayotte du 28 octobre au 1er novembre 2009 pour s’informer des activités de la CFE-CGC à Mayotte et rencontrer les personnalités du monde social, économique, politique et associatif de notre île.

Membre du conseil économique, social et environnemental national et auteur du rapport en 2008 sur le micro-crédit en France, il fera un exposé de ses conclusions et de ses préconisations en la matière le vendredi 30 octobre de 8h30 à 11h à la MJC de M'gombani. Il débattra ensuite de ses propositions avec les invités.

L'établissement des allocations familiales de Mayotte distribue des lampes à économie d'énergie (LEE) depuis ce lundi. Les 3.000 LEE sont destinés aux 900 foyers sélectionnés par l'EAF, qui a pu compter sur le soutien du conseil général, de l'Ademe et d'EDM, tous trois à la tête du projet "Eclairage performant et recyclage". Une campagne de sensibilisation pour une meilleure utilisation de l'énergie.

La LEE – équivalente à huit lampes à incandescence – est en vente dans la grande distribution depuis le 1er octobre à 1,15 €. Extrêmement économique, elle garantit aux Mahorais de voir à la fin du mois leur facture d'électricité baisser. Autre faculté du produit qui s'enregistre dans la partie environnementale, la LEE est recyclable : "vingt points de collecte sur l'ensemble de l'île seront placés et les lampes collectées seront traitées par Enzo Technic Recyclage", explique Christel Thuret, chargée de mission à l'Ademe.

L'EAF devrait prochainement travailler avec les communes, notamment pour inciter la population à utiliser ces lampes, et ensuite à ne pas les jeter une fois épuisées. La distribution des 3000 LEE (3 par foyer) s'effectue depuis le début de semaine et s'achève ce vendredi.

Ce week-end, la Métropole passe à l'heure d'hiver. Le dimanche 25 octobre à 3 heures du matin… il sera 2 heures.

22 stands de brochettis, avec autant de tables prévues pour 8 clients au centre, vont être prochainement construits entre le marché couvert et l'amphidrome, nous indique la direction de la maîtrise d'ouvrage du conseil général. L'appel d'offres des travaux vient d'être lancé et le permis de construire est en cours. Normalement, ce nouvel équipement qui fera entrer les brochettes dans le XXIème siècle devrait être livré au mois de mai 2010.

Les chapiteaux seront importés, d'où un délai de trois mois minimum. Tout l'édifice sera démontable, en prévision d'une installation ultérieure de la gare maritime à cet endroit. Le coût total de l'opération est estimé à 500.000€ environ.

"Grève illimitée", annoncent les banderoles clouées devant les locaux de l’Apredema, face à la MJC de M'tsapéré. Depuis ce matin, les employés de l’Association de prévention de la délinquance sont sur le pied de guerre. "Notre cabinet comptable estime qu’il va nous falloir 186.000 euros d’ici décembre, juste pour payer les salaires et les charges, alors que les caisses sont vides", annonce d’emblée Zandjabila Abdallah, la déléguée du personnel.

Mais le ras le bol est en grande partie nourri par l’annonce de suppressions de postes ainsi que de nombreux disfonctionnements. L’association bénéficie chaque année de près de 200.000 euros, émanant de la Dass ou de la préfecture pour réaliser des projets ponctuels. Mais les frais de gestion sont gérés par le conseil général, actuellement et pour quelques années en pleine débâcle financière.

Au fil des réductions budgétaires, un seul éducateur sur cinq a pu conserver son poste. Le seul pour tous les jeunes de Mayotte. Aujourd’hui, après 16 ans d’existence, l’association est menacée, une aberration pour la déléguée syndicale, "à une époque où la délinquance augmente de manière fulgurante".

Pour Boinali Said, secrétaire général de la Cisma CFDT. Le maintien de ces associations est primordial pour Mayotte. "Il y a des associations importantes qui développent des activités d’utilité publique. Elles protègent les jeunes et développent un modèle de conscience civique", explique-t-il. Pour lui, c’est au conseil général que les coupes budgétaires doivent se faire.

"Avant de supprimer des postes, le conseil général doit d’abord réduire ses dépenses. Il faut supprimer les voitures de fonction. Les gens peuvent marcher à pied. Pas de frais de carburant, ni de voyages, pas de Colmar. Il faut faire travailler les gens qui travaillent dans les bureaux et ne pas les laisser s’enfermer pour se tourner les pouces. Il faut une direction, un plan global et une orientation définie par un chef. Mais là personne ne sait où on va." Pour le moment, aucun des services concernés n’a répondu à l’appel des grévistes.

The Original Wailers se produiront le dimanche 1er novembre sur le plateau sportif de M'gombani, avec une première partie dès 19h qui sera assurée par les groupes locaux Family Skank et Mwalim Clan. Les Wailers devraient monter sur scène à 20h30. Vous pouvez acheter vos places à 15 € en prévente dans les boutiques SFR de Kawéni rond-point, Place Mariage, Chirongui, Dzoumogné et Pamandzi, ou sur www.otebiye.com à la rubrique "spectacles" (vous pourrez les imprimer chez vous ou les retirer sur place sans faire la queue). La scène sera couverte en cas de pluie.

Cette semaine, en partenariat avec la Dass, l'équipe de Tam-Tam Jeunes a souhaité parler d'un sujet très problématique pour les jeunes mahoraises : il s'agit des grossesses précoces. Les jeunes du collège de Chiconi ont aussi souhaité s'exprimer sur ce sujet en réalisant un court-métrage. Les grossesses précoces sont souvent très lourdes de conséquences, mais elles ne sont pas une fatalité. Tel est le message que délivrent nos jeunes dans ce numéro et que nous redécouvrirons le dimanche 25 octobre à 12h05.

La direction de l’ingénierie culturelle du conseil général organise la Passe en S, festival de théâtre, du 25 au 28 novembre 2009. Aucune troupe de l'extérieur n'est invitée cette année. L'édition 2009 de la Passe en S s'organise avec quatre formations locales. Toutes les représentations sont programmées à la salle de cinéma de Mamoudzou.

L'Association des jeunes d'Acoua (AJA) présentera le mercredi 25 novembre "Combats de nègre et de chiens", pièce mise en scène par Alain-Kamal Martial. La troupe des Enfants de Mabawa de Kani-Kéli interprètera "Le Petit Prince" d’Antoine de Saint-Exupéry avec la mise en scène par Saindou El Madjid, le jeudi 26 novembre. Le vendredi 27 novembre, Comidrame de Tsingoni jouera "Une société en perdition", mise en scène par Ambass Ridjali. Enfin, Watséssao de Handréma présentera "L’alcool juvénile", le samedi 28 novembre.

La Fête du nautisme et de l'environnement marin, évènement "évident" pour Mayotte, se déroule dans l'île le samedi 31 octobre, sur quatre sites : plage de Sakouli (Bandrélé), plage du Faré (Dzaoudzi), Base nautique de Hagnoundrou (Bouéni) et plage de M'liha (M'tsangamouji), de 9h à 17h. Cette manifestation est organisée par l'Agence des aires marines protégées (AAMP) à travers la mission d'étude pour la création d'un Parc naturel marin et par la direction des sports et de l'animation jeunesse (DSAJ) du conseil général.

Renseignements : 0269 60 73 65 (AAMP) ou 0269 64 94 24 (DSAJ).

Le Ballet de Mayotte annonce une série de soirées chorégraphiques lors desquelles le public est invité à découvrir ou redécouvrir ses deux dernières créations : "Shaaba" et "Shakasha". Les représentations auront lieu à son Laboratoire, au sein du collège de Tsingoni, les 23, 24, 30 et 31 octobre, à 19 heures et sur réservation*.

Pièces du chorégraphe mahorais Jeff Ridjali, "Shaaba" et "Shakasha" ont été jouées à Mayotte et dans la région. La dernière représentation date de fin septembre, au Festival international de danse contemporaine de Tananarive (Madagascar).

"Shaaba", d'une rive à l'autre, parle de toutes les traversées, de ce qui nous pousse à aller chercher plus loin, ailleurs, vers un nouvel eldorado, le chorégraphe invite les spectateurs à faire cette traversée", présente Isabelle Camatte du Ballet de Mayotte. Pièce tirée du répertoire traditionnel mahorais, "Shakasha" est "une danse d'esclaves bantous mise en espace et en modernité".

"Le concept des petites soirées chorégraphiques permet à un public trans-générationnel de se rassembler autour des propositions de la compagnie, un autre genre de sortie culturelle où l'on prendra le temps de rencontrer les artistes et d'échanger avec le public", explique Isabelle.

*Réservations au 0639 25 85 70.

{xtypo_dropcap}J{/xtypo_dropcap}e tiens à faire savoir que les propos tenus dans des tracts et dans un papier de bas niveau accusant notre service d’escroquerie constituent une tentative désespérée de décrédibiliser la Dilce. C’est par respect de notre public et de nos partenaires et au nom de l’ensemble de notre équipe et des employés mis en cause dans ces écrits que je tiens à porter deux faits essentiels à la connaissance de notre public.

Premièrement, la salle de cinéma n’a jamais été fermée à cause de la régie, contrairement à ce qu’avance le dit papier. J’informe que le retard de livraison de films que nous connaissons depuis trois mois et qui perturbe la programmation de la salle de cinéma est dû uniquement à un problème budgétaire qui touche l’ensemble des services du conseil général en cette période de crise.

Face aux accusations d’établissement de faux billets relatifs au concert reggae du 15 août 2009, j’informe que deux modèles de contrat sont appliqués dans notre service :

– Le premier est celui qui rend le conseil général garant et bénéficiaire de la billetterie, auquel cas le conseil général règle un cachet au producteur. Il assure la régie des recettes par ses régisseurs attitrés. Les billets sont alors fabriqués à la demande du payeur. C’est le cas de l’ensemble des concerts du Fim 2009.

– Le deuxième cas de figure, concerne le concert final du 15 août. C’est un contrat qui associe la Dilce et un producteur. Le producteur est le seul responsable de la billetterie dans la mesure où celui-ci ne reçoit pas de cachet.

J’atteste que le contrat signé entre le producteur IOP Booking et l’organisateur, la Dilce, dans le cadre de l’organisation du concert de Black Uhuru du 15 août est de la nature du deuxième modèle évoqué et qu’il stipule dans l’article 4 : "Prix des places et billetterie. Le prix des places est fixé à 10 euros. Le producteur est responsable de l’établissement de la billetterie et en supporte le coût. Il est également responsable de la mise en en vente et de l’encaissement de la recette correspondante."

Ce qui signifie que la billetterie n’engageait que le producteur qui encaisse la totalité  des entrées. J’atteste qu’il n’y a jamais eu de faux billets fabriqués par la Dilce dans le but d’encaisser le moindre centime lors de ce concert. J’affirme qu’une gestion régulière, légale et transparente est appliquée dans l’ensemble de nos opérations.

Je tiens à dénoncer les actes de diffamation qui sont menées à l’encontre de notre service à travers des tracts et des écrits malsains qui ne sont que la continuité d’une outrance acharnée dont l’équipe de la Dilce et sa direction sont victimes depuis le changement de direction en janvier 2008.

Et je tiens à dire que nous nous refusons de répondre à ces attaques. Car si nous nous laissons prendre dans ce piège ouvert, nous nous trouverons en train de nous entredéchirer de la manière la plus vile, annihilant toute chance de nous rapprocher les uns des autres, avec nos différences, nos oppositions, nos concordances pour penser ensemble, construire et assurer ensemble le développement de la culture à Mayotte.

Nous nous refusons d’agir de la même manière que les auteurs de ces insanités, manière si basse. Comment des gens instruits, qui s’enorgueillissent justement du fait d’être bien formés, investissent tous leurs efforts dans la calomnie et le dénigrement  au lieu de s’évertuer à faire usage de leur savoir et de leurs écritures pour bâtir, pour proposer des projets intelligents, pour se dévouer avec autant de forces à des causes nobles pour notre île ?

Nous refusons de répondre à ces agressions et nous persévérons dans notre croyance au travail et au fait que tout homme de bon sens sait et n’oublie jamais qu’on écrit pour construire et qu’écrire doit toujours rester un acte d’intelligence, un acte constructif, un acte enceinte d’espoir, un acte de fécondation des zones d’intelligence pour enfanter un demain meilleur. Ecrire ne doit nullement être une volonté d’agression, de nuisance, de dénigrement et de diffamation.

J’encourage, plutôt, et cela vivement, mes collègues et les hommes et les femmes de ma génération à radier ces méthodes viles de leur cadre professionnel en sachant que la seule manière d’y arriver, c’est de défendre plutôt le temps des idées, le temps des projets, le temps du travail positif afin que nous contribuions ensemble à faire de nos administrations, des lieux de travail sains et constructifs, des lieux où se définissent les projets d’avenir, des lieux où les employés pourront être reconnus par leurs qualifications, par leurs compétences, des lieux nobles et respectés pour le respect de notre île et pour notre avenir.

Le directeur de la Dilce

{xtypo_dropcap}J{/xtypo_dropcap}e ne vais pas revenir sur l’aspect historique concernant le peuplement de Mitséni. Ni même sur le fait que cette personne mélange tout, entre le projet de lotissement Mitséni, les policiers municipaux, la politique de redistribution foncière dans la commune de Bandraboua, la vie professionnelle de ma femme, la vie privée de mon père. Il y a les tribunaux pour juger de ce genre de diffamation.

En tant que maire qui essaie tous les jours d’être responsable, et cela depuis plus de huit ans, je vais demeurer sur une ligne qui se veut constructive, dans cette affaire comme dans toutes les actions que je conduis au service de ma commune et de ceux qui y vivent.

De quoi s’agit-il ? D’un lotissement social qui sera réalisé dans le prolongement du village de Bouyouni pour en assurer son extension et répondre ainsi à la croissance de la population de la commune. Il ne s’agit en aucun cas d’une appropriation abusive aux dépens de la population d’Hamjago !

Voici un tableau récapitulatif de la croissance de la population de Bouyouni depuis 1997

Année            Nombre d’habitants             Taux de croissance

                        à Bouyouni   

1997               727                                        –

2002               978                                        35%

2007               1275                                      31%

Le développement du village de Bouyouni

Le village de Bouyouni a connu, donc, une forte croissance de sa population ces dernières années. Pour répondre à cette croissance, les constructions anarchiques et précaires, voire sauvages comme diraient d’autres, sont plus nombreuses que les constructions en dur : 180 contre 153. Ceci s’explique simplement par le fait qu’une maison en tôles coûte moins cher qu’une maison en parpaings. Ceci avec toutes les conséquences qui s’ensuivent : tout le monde sait que les constructions en tôles, hormis leur esthétique qui laisse à désirer (ce qui est une histoire de goût certes, mais surtout de moyens à mon avis), sont très insalubres.

Les familles de 7 personnes en moyenne s’entassent dans un banga en tôles de moins de 50 m², sans eau potable, ni électricité, ou alors en ayant recours au branchement "sauvage" chez le voisin, avec tous les risques d’accidents que cela comporte. Encore récemment, le 23 juin 2009 plus précisément, mes agents sont intervenus à Bouyouni d’ailleurs, où une case en tôles avait pris feu. L’occupante, ayant été brulée au visage, et son enfant ont été transportés d’urgence au dispensaire de Bandraboua.

Certains argueront que les bangas en tôles seraient l’œuvre des immigrés clandestins. Or c’est faux, maintenant ce sont moult familles françaises qui s’installent, faute de moyens, dans ces habitats sociaux de substitution.

Ce type de construction est également la cause d’insalubrité, du développement des maladies contagieuses. Cet "urbanisme" incontrôlé est, aussi, une source de dépenses le jour où il faut réhabiliter ces quartiers.

Mieux vaut – le calcul est évident – proposer dès le départ une urbanisation par zone géographique définie, avec viabilisation préalable de cette zone. Cette méthode s’avère globalement moins coûteuse que de laisser faire une urbanisation anarchique, discontinue et disparate sur un vaste ensemble. Dans ce cas, la commune doit engager des frais exorbitants pour des équipements publics qui ne serviraient finalement qu’à un nombre réduit de gens par équipement, l’optimisation étant impossible dans ces conditions. Le corollaire de tout cela est une utilisation abusive des deniers publics.

Un projet qui fait l’unanimité

M. Demou Manssour m’accuse de manipuler la population, dont, clairement, il n’écoute pas les réclamations. Les médias s’en sont fait l’écho : "ils ne peuvent plus continuer à devoir cohabiter à plusieurs : parents, enfants et gendres sous le même toit", et j’ajouterai à cela, surtout si le toit en question est un habitat précaire ! Ce n’est pas moi qui le dis, c’est la population de Bouyouni elle-même qui le déclare. En tant que maire, je suis là pour l’écouter et répondre à cette demande légitime.

Comme d’habitude à Mayotte, on peut essayer de jouer l’opposition entre commune et conseil général, comme semble vouloir le faire M. Demou Manssour, mais une fois de plus, je m’inscris dans une démarche constructive.

A l’occasion de différentes réunions que j’ai menées sur la construction de ce lotissement, j’ai constaté que, parmi la population qui le demande, il y a des partisans de mon courant politique, mais aussi beaucoup de gens de l’opposition. Cette dernière appuie ce projet, chose rare à Mayotte. Ce projet dépasse donc les clivages politiques, car il est primordial pour Bouyouni ! Il s’agit d’un bien qui sert l’intérêt général de la population.

La négociation : une étape nécessaire

Le projet de lotissement à Mitséni a donc pour objectif de servir à la population à faibles revenus et de lui offrir ainsi de meilleures conditions de vie. L’extension urbaine est prévue sur une zone longeant la RN, avec une surface réservée aux activités économiques. Il est prévu la construction de logements et d’un établissement scolaire. Cette réflexion sur le développement urbain de Mayotte est en conformité avec le Padd et sa déclinaison communale au travers du PLU.

Il est à noter également que le projet d’urbanisme se situe sur une zone de quelques hectares et intègre une seule parcelle privée dotée d’un titre de propriété (Référence 4165/10). Sur le reste, ce ne sont que des personnes qui se sont appropriées le terrain.

Contrairement à ce qu’affirme l’association des gens de Hamjago, de nombreuses tentatives de négociation ont été menées à l’égard du propriétaire de cette parcelle privée, y compris par moi-même. La seule réponse du propriétaire a été une réponse armée et donc très agressive. Les efforts des élus sont restés vains.

Or, la mairie de Bandraboua est tout à fait ouverte à toute proposition de la part du seul propriétaire concerné par l’affaire. Mais encore faudrait-il que ce dernier veuille engager la négociation réellement, au lieu de nous accueillir par les armes et des menaces, coupant ainsi court à toute discussion.

Un sujet qui anticipe sur les prochaines "Assises du foncier"

Enfin, et peut-être pour sortir du seul cadre du lotissement Mitséni, il est à noter que cette affaire a aussi le mérite de révéler le réel malaise qui existe à Mayotte concernant la propriété foncière. Les "Assises du foncier" doivent se tenir dans les jours à venir, et il est évident que les décideurs doivent décider non pas au coup par coup, en fonction des arrangements officieux à l’amiable ou en fonction des affinités d’ordre politique ou sentimentales, mais en fonction d’une valeur que je crois plus noble : l’équité. C’est aussi pour cela que nous devons à la population de Bouyouni un lotissement, c’est aussi une opération de redistribution de la richesse qu’est la propriété foncière.

Face à cette valeur qu’est l’équité, il semble logique que toute considération sentimentale ou historique qui consiste à dire "nous sommes les premiers à avoir été à tel ou tel endroit, alors il faut nous le laisser", soit difficilement audible.

M. Fahardine Ahamada,

Maire de la commune de Bandraboua

{xtypo_dropcap}V{/xtypo_dropcap}ous étayez votre propos en évoquant une supposée "dette" que l’Etat n’aurait pas totalement réglée, vous affirmez, en outre, que le budget primitif 2009 de la Collectivité était insincère et enfin vous rappelez que l’Etat aurait diminué sensiblement ses capacités budgétaires en 2007.

Cette lettre a pour but de vous rappeler, sans esprit polémique et en toute objectivité, quelques vérités qui méritent d'être rappelées pour votre information ainsi que celle des Mahorais qui lisent et entendent beaucoup d'erreurs sur le sujet.

L’assemblée départementale a inscrit le 27 décembre 2007, dans sa 4ème décision modificative du budget primitif pour 2007, une recette d’investissement de 63 M€ relative à des subventions de l’Etat, prévues au titre du Contrat de plan 2000-2006 et de la Convention de développement 2003-2007.

Ce montant était très surévalué. La Collectivité n’était pas, ou plus, maître d’ouvrage pour 18 M€ d’opérations, elle ne pouvait donc être bénéficiaire de ces fonds, qui ont été entièrement versés aux intéressés.

L’Etat s’est engagé dans ces deux contrats pour un montant précis par opération. Ces opérations, dont le coût avait été calculé par la Collectivité, sans tenir compte des plans de financement contractualisés, étaient évaluées, par elle, à 13,6 M€. L’Etat ne pouvait donc en aucun cas dépasser ses engagements qu’il a, par ailleurs, totalement respectés.

Pour obtenir le remboursement d’une dépense, il faut pouvoir la justifier. Ce n’était pas le cas de nombreuses opérations pour lesquelles la Collectivité demandait une participation de l’Etat de plus de 17 M€.

L’Etat a sans doute tardé à rembourser certaines dépenses, mais aujourd’hui il a quasiment honoré la totalité de ses engagements envers la Collectivité. Il lui reste encore à payer les 3,8 M€ du marché de Mamoudzou, ce qui sera fait dès que cet équipement sera réceptionné et qu’un accord sur les modalités de gestion sera trouvé.

L’Etat a toujours soutenu et accompagné la Collectivité dans ses politiques d’investissements. Lorsque des surcoûts sont générés par des éléments techniques imprévisibles, l’Etat est prêt à participer à la prise en charge de ces dépenses nouvelles, comme il l’a fait (18 M€ en 2009) et continuera de le faire, pour le port de Longoni par exemple.

Le budget primitif de 2009 du conseil général, a été présenté à la préfecture en équilibre.

Le contrôle budgétaire obéit à des règles bien précises, que les services de l’Etat observent avec la même rigueur pour toutes les collectivités. Le budget primitif 2009 de la Collectivité départementale de Mayotte ne répondait pas aux critères de transmission à la Chambre territoriale des comptes de Mayotte.

C’est la reprise des éléments budgétaires inscrits au compte administratif 2008, voté par l’assemblée le 8 juin 2009, qui a révélé les déséquilibres budgétaires et entraîné la saisine de la Chambre, dans le respect des règles définies par les lois de décentralisation.

Je note enfin que les capacités budgétaires de la Collectivité départementale de Mayotte ont régulièrement augmenté de 2004 à 2009, je note également qu’entre 2006 et 2007 les recettes réelles de fonctionnement ont évolué de +7% environ, alors que les dépenses de personnels ont progressé de 15%.

Il y a beaucoup à faire à Mayotte, l’Etat continuera à être attentif à son développement et y participera. Il faut, toutefois, que les responsables locaux acquièrent une nouvelle culture de la gestion des fonds publics, l’avis de la Chambre territoriale des comptes est aussi là pour le rappeler.

Je vous prie d’agréer, Monsieur le conseiller général, l’expression de ma considération distinguée.

Le préfet, Hubert Derache

{xtypo_dropcap}C’{/xtypo_dropcap}est au volant de son buggy, un genre de quad couvert, qu’Alain Jeunet, le ministre des affaires étrangères de la république acratique de l’ilot M'tsamboro arrive à notre rencontre. Le titre est pompeux, mais l’homme se distingue par sa simplicité. Alain Jeunet, un hurluberlu comme on n’en fait plus. Le genre d’homme avec lequel on ne sait jamais où commence et où finit la rigolade.

C’est avec son langage fleuri, (que nous avons remanié pour ne pas choquer les lecteurs, ndlr), qu’il nous raconte comment il y a un an de cela, lui et une bande d’amis ont décidé de créer une république sur l’ilot le plus touristique de Mayotte. "Un jour on avait un repas entre copains et on s’est dit : on s’ennuie à Mayotte. Qu’est ce qu’on pourrait bien faire pour enquiquiner le monde ?"

Leur première idée, vite abandonnée, consistait à émettre des sons de cloches d’églises dans les quartiers avec la sono de leur voiture à fond. Et cela au moment du chant du muezzin. Mais finalement leur attention se portera vers un projet beaucoup plus ambitieux. Créer une république de type anarchique à Mayotte. L’acratie était née!

Issu du grec α-, qui signifie "absence de" et de κρατία, "gouvernement", ce terme désigne un régime marqué par l’absence de domination politique. "C’est ramener tous les humains sur le même pied d’égalité, quelles que soient les hiérarchies fonctionnelles mises en place pour mener à bien une tâche commune", explique Jeunet sur le site qu’il a créé pour médiatiser le projet.

"Une société construite par l'homme et pour l'homme, sans état, sans chef, sans politique, sans police, sans armée… Une liberté totale, sans loi, sans contrainte ni obligation, sans religion imposée." Tout un programme. La république compte déjà une douzaine de ministres. Un gouvernement provisoire en attendant le tirage au sort qui désignera les futurs représentants de l’ilot. Parmi ces ministres, on retrouve des chefs d’entreprises, des personnes qui exercent dans le libéral, et même des fonctionnaires.

"Quatre sont à Mayotte, quatre autres en France et quatre à la Réunion. Nous avons aussi un ambassadeur à Madagascar et au Maroc", s’enorgueillit le ministre. Selon lui, la république acratique compterait déjà près de 500 citoyens dans le monde.

Vers une reconnaissance de l’Onu

C’est à l’ilot Mtsamboro, un petit bout de terre de 2 kilomètres carrés situé entre Anjouan et Mayotte, que tout ce beau monde a décidé d’implanter la nouvelle nation. Un ilot "libre et indépendant de toute nation et de toute puissance politique", proclame Jeunet sur tous les forums et autres sites traitant de la question comoro-mahoraise. Comme en témoigne ce message publié sur Malango. "Le problème de Mayotte n'est rien par rapport à ce qui attend l'Onu lors de sa 65ème session. Le dossier de l'indépendance de l'îlot de M'tsamboro (…) risque bien de générer une bombe politique internationale dans le Sud-Est de l'océan Indien."

Oui, vous avez bien lu, le ministre des affaires étrangères veut une reconnaissance internationale. "Je suis en train de préparer les dossiers pour demander une reconnaissance à l’Onu", explique l'air très sérieux… En attendant, notre ministre s’attèle déjà à la rédaction de la constitution du pays. Il compte ainsi proclamer l’indépendance de l’ilot l’année prochaine, vers le mois de juillet… "ou un peu plus tard selon l’avancement des textes de lois". Pour cette journée historique, il souhaite inviter tous les plaisanciers de Mayotte à sortir avec leurs bateaux pour aller faire la fête avec eux.

Des projets à la pelle, comme une piste de ski…

Contrairement aux apparences, le gouvernement a de vrais projets pour développer l’économie de l’ilot. Il vise d’ailleurs l’autonomie. Construction d’un village, d’un bar sur la plage et d’un port de plaisance. Le tout dans le respect de la nature. "Nous aurons des panneaux solaires et des éoliennes." Le seul écart qu’ils s’autorisent sera un groupe électrogène pour faire fonctionner la machine à laver… "Parce qu’on n’est pas des sauvages non plus !", s’exclame le ministre.

Il évoque ensuite d’autres projets pour attirer les touristes. Comme la piste qui permettra de faire le tour de l’ile et dont le nom – "la promenade des Anjouanais" – rend hommage aux voisins de l’ile. Il y a même un projet de piste de ski qui descendra jusque sur la plage… Contrairement à nos conseillers généraux, les acratiques ne se font aucun souci sur le financement de leurs projets.

À l’instar de ce qui se passe aux Comores, des financeurs seraient prêts à investir des fortunes pour le développement de l’îlot. Lorsqu’on demande ce qu’ils gagneront en retour, Alain Jeunet prend un air secret : "Si on arrive à être représenté à l’Onu, ils seront prêts à payer encore plus."

Ces investisseurs secrets compteraient-ils acheter la voie de la république acratique à l’Onu ? En tout cas, Alain Jeunet n’en est pas à son coup d’essai. Il s’est d’ailleurs plusieurs fois présenté dans des scrutins locaux à Metz et même à la Réunion où il exerce le métier de journaliste à RFO. En 1985, il ira même jusqu’à proclamer sa candidature à l’élection présidentielle. Pas de chance, cette année là Coluche lui vole la vedette.

Aujourd’hui il poursuit son combat politique, mais il a revu à la baisse ses ambitions pour un projet beaucoup plus réaliste… A défaut de pouvoir gouverner la France, il participera à la création d’un nouvel Etat : la république acratique de M'tsamboro.

Halda Toihiridini

Fiche technique

Drapeau

Le drapeau de la république s’appelle le "cyclone". Cyclone pour illustrer le chamboulement, mais aussi la révolution. Il est composé d’un fond noir, symbole de l’anarchie et de l’Afrique. Le bleu (dans le bas du rond central) pour la mer. L’orange (dans le haut du rond central) pour le ciel. Le triangle vert dans le rond central, pour l'îlot. L'étoile rouge (en partie basse du drapeau) pour situer l’île sur le globe.

Monnaie nationale

Le "Lorange". Elle existe en billets de 1, 2, 5, 10, 20, 50 et 100. La petite monnaie (l’équivalent des centimes) s'appelle le "Zeste". 1 Lorange varie entre 1,00 et 1,30 euro.

Hymne

L'hymne national est  en français et en mahorais. Il s’intitule "Haya !", c’est à dire "Allons !". Selon Alain Jeunet, la chanson sera composée par Bob Dahilou le chanteur local. Voici le refrain :

"Bonjour bwéni, bonjour mogné,

Gégé monsieur, ndjéma madame

M'tsamboro c'est loin? Mbali M'tsamboro ?

Non, Karibu tu ! Aha ! C'est tout proche !

Tafadali, montre moi, s'il te plait, nienyese.

Allons ! Haya !"

Traduction en Français

Bonjour, Madame,

Bonjour Monsieur.

C'est loin M'tsamboro ?

Non, c'est tout proche !

Montre-moi, s'il te plait.

Allons !"